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Commissions
 Outils 




LES INSTANCES
La CME (Commission Médicale d'Etablissement)
Elleprépare, en collaboration avec la direction, le projet médical et le programme d’amélioration continue de la qualité des soins. Elle émet son avis sur le projet d’établissement, les budgets, le CPOM et toutes les questions d’organisation médicales.

Le COPIL (Comité de pilotage)Le Comité de pilotage valide la méthodologie et l’organisation de l’accréditation, la politique qualité et d’évaluation. Il effectue les arbitrages et détermine les priorités. Il valide la politique de communication et les axes de formation.

Le CLIN (Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales)
Le CLIN responsable de la prévention, définit la politique de lutte contre les infections nosocomiales et prépare le programme d’action en matière d’hygiène dans l’établissement. Il s’agit d’une instance obligatoire dans tous les établissements de santé. Il se réunit au moins 4 fois par an.

La CDU (Commission des Usagers)
Elle veille au respect des droits des usagers et facilite leurs démarches. Elle contribue par ses avis et propositions à l’amélioration de la politique d’accueil et de prise en charge des personnes malades et de leurs proches.
Elle examine aussi les plaintes et réclamations des patients qui ne présentent pas le caractère d’un recours gracieux ou juridictionnel. Elle se réunit 4 fois par an.

Le CLUD (Comité de LUtte contre la Douleur)
Son rôle est de proposer l’amélioration de la prise en charge de la douleur et l’élaboration de protocoles, de coordonner au niveau de l’ensemble des services toute action visant à mieux organiser cette prise en charge et de développer la formation continue du personnel.

La CVR(Commission des Risques et des Vigilances)
Elle réunit et coordonne les différentes vigilances sanitaires réglementaires :
  • Infectiovigilance: surveillance et signalement des infections nosocomiales avec mise en place d’un système d’alerte
  • Hémovigilance : procédures de surveillance organisées concernant les produits sanguins labiles
  • Matériovigilance : ensemble des moyens mis en œuvre pour assurer la sécurité des patients et du personnel lors de l’utilisation des produits médicaux
  • Réactovigilance : surveillance dans le cadre de l’utilisation de dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
  • Biovigilance : surveillance liée à l’utilisation d’organes ou tissus du corps humain
  • Pharmacovigilance : surveillance concernant l’utilisation des médicaments
  • Toxicovigilance : surveillance des produits chimiques
Elle regroupe l’ensemble des risques autres que vigilances sanitaires ( sécurité incendie, sécurité des biens et des personnes, plan blanc, carnet sanitaire…) afin d’identifier les risques, de les analyser, de les hiérarchiser, d’élaborer la cartographie générale, d’établir un programme de gestion des risques, de suivre et d’évaluer sa réalisation.

La CSIRMT(Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques)
La CSIRMT est consultée pour :
  • l’organisation générale des soins infirmiers et de rééducation,
  • la recherche dans le domaine des soins infirmiers et de rééducation,
  • l’élaboration d’une politique de formation,
  • l’évaluation des pratiques professionnelles,
  • la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins,
  • le projet d’établissement et l’organisation interne.

Le DIM (Département de l'Information Médicale)
Le DIM intervient au niveau du recueil et du traitement des informations issues du fonctionnement des services médicaux et médico-techniques. Il veille au respect des exigences d’exhaustivité, de qualité, de confidentialité de l’information recueillie. Il aide les services médicaux et médico-techniques à produire pour chaque patient les résumés de sorties et les informations nécessaires à l’analyse de l’activité.

La CIV
(Cellule d'Identito Vigilance)

La CIV est en charge de veiller et prévenir les erreurs liées à l'identification des patients et aux risques que cela peut engendrer sur leur prise en charge .